CRÉÉE EN 1924. RECONNUE D’UTILITÉ PUBLIQUE EN 1927.

Mentions légales

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce site appartient à la Ligue Nationale contre le Taudis dont les coordonnées sont : Ligue Nationale contre le Taudis 27 rue de la Rochefoucauld • 75009 Paris Tel : 01 42 81 97 82

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Brunot Cognat

LIENS VERS D’AUTRES SITES ET ÉCHANGES DE LIENS

Tout échange de lien est autorisé, à condition de prévenir le webmaster de la Ligue Nationale contre le Taudis au préalable. La Ligue Nationale contre le Taudis n’est en aucun cas responsable des liens tiers pointant vers son site. L’existence de liens tiers ne signifie donc pas que la Ligue Nationale contre le Taudis approuve le contenu des sites, ni l’usage qui en est fait.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la "Loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés", vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.
Pour cela, il suffit d’en faire la demande par courrier auprès de la Ligue Nationale contre le Taudis.

DROITS DE REPRODUCTION

Vous ne pouvez pas reproduire, exploiter, rediffuser, modifier, dénaturer, transmettre ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site sans l’autorisation écrite et préalable de la Ligue Nationale contre le Taudis.
La copie pour un usage privé et personnel est autorisée, si celui-ci est dans un but non commercial uniquement.
Dans le cas d’une copie autorisée du site, vous devez faire apparaître la mention suivante sur vos documents :"copyright 2014 - Ligue Nationale contre le Taudis, tous droits réservés".

HÉBERGEMENT DU SITE

HPJ Solutions France
Siège social : 16 avenue de St Ouen 75018 Paris
RCS Paris - 753 713 627 00010